Les entreprises situées en dehors du champ d'application de la CSRD sont tout de même tenues de gérer des demandes de données ESG spécifiques et récurrentes. Un client peut demander des informations sur les émissions, une banque peut évaluer l'exposition aux risques liés au climat, et une société mère peut avoir besoin de données homogènes de la part de toutes ses filiales.
En l'absence de cadre commun, ces demandes sont souvent gérées via des fichiers distincts, des questionnaires différents et des calculs difficiles à mettre à jour. La norme VSME (pour les PME non cotées) offre aux petites et moyennes entreprises un cadre européen pour collecter, organiser et communiquer volontairement des informations en matière de durabilité.
La VSME permet aux entreprises de commencer par un ensemble d'indicateurs de base et d'élargir progressivement le niveau de reporting. Son application requiert néanmoins un processus structuré : sélectionner le bon module, identifier les sources de données, attribuer les responsabilités et veiller à ce que les données restent comparables dans le temps.
Ce guide examine la structure de la norme, les informations qu'elle exige, le processus de préparation d'un rapport VSME et les fonctionnalités que les entreprises doivent évaluer lorsqu'elles choisissent un logiciel pour leur reporting de durabilité volontaire.
Qu'est-ce que la norme VSME et quels sont les changements en 2026 ?
VSME signifie Voluntary Sustainability Reporting Standard for non-listed SMEs (Norme de rapport volontaire sur la durabilité pour les PME non cotées). Il s'agit de la norme européenne pour les rapports de durabilité volontaires des micro, petites et moyennes entreprises non cotées.
Elle a été développée par l'EFRAG et approuvée par la Commission européenne par le biais de la Recommandation (UE) 2025/1710 du 30 juillet 2025. La Recommandation encourage les PME à utiliser la VSME et invite les grandes entreprises ainsi que les institutions financières à baser leurs demandes d'informations ESG sur ce cadre de référence.
La VSME est principalement destinée aux entreprises qui n'entrent pas dans le champ d'application des rapports obligatoires de la CSRD. La distinction entre rapports obligatoires et volontaires dépend de la taille de l'entreprise et des exigences applicables, comme expliqué dans l'article sur ce qu'est un rapport de durabilité et quand il est important pour les entreprises.
La norme peut être utilisée lorsqu'une entreprise doit fournir des données environnementales et sociales à un client, participer à un appel d'offres, répondre à la demande d'une banque ou publier un rapport de durabilité volontaire.
Un ensemble de données ESG structuré peut être réutilisé pour différents destinataires, ce qui réduit le temps passé à remplir des questionnaires basés sur des formats et des définitions différents.
De la VSME à la nouvelle norme volontaire
Le cadre de référence a évolué le 3 juillet 2026, lorsque la Commission européenne a adopté la nouvelle Norme Volontaire pour les rapports volontaires des entreprises situées en dehors du champ d'application de la CSRD et protégées par le plafonnement de la chaîne de valeur. Cette norme est parfois appelée VS, bien que cette abréviation ne soit pas encore utilisée de manière systématique dans les communications officielles.
La Norme Volontaire est basée sur la VSME mais présente une portée plus large que les seules PME. Elle est destinée aux entreprises non soumises aux obligations de reporting qui n'ont pas dépassé une moyenne de 1 000 salariés au cours de l'exercice financier précédent.
La norme introduit également le plafonnement de la chaîne de valeur, qui limite les informations que les entreprises soumises à la CSRD peuvent exiger des entreprises protégées au sein de leur chaîne de valeur. À des fins de reporting de durabilité, ces demandes ne peuvent pas dépasser les informations incluses dans la Norme Volontaire.
Le nouveau cadre conserve la structure modulaire de la VSME, composée d'un Module de Base et d'un Module Global. Les modifications ont été limitées afin de garantir la continuité pour les entreprises qui avaient déjà commencé à appliquer la VSME. Cependant, la Commission a :
aligné le contenu avec les ESRS révisées ;
réduit le nombre total de points de données requis ;
clarifié quelles informations relèvent du plafonnement de la chaîne de valeur ;
rendu certaines divulgations complexes facultatives pour les entreprises de dix salariés ou moins.
Le règlement délégué sur la Norme Volontaire précise que la VSME adoptée en 2025 a servi de solution transitoire en attendant l'introduction de la nouvelle norme réglementaire.
À la date de mise à jour de cet article, le règlement a été adopté par la Commission mais n'est pas encore entré en vigueur. Il doit achever sa période d'examen par le Parlement européen et le Conseil et être publié au Journal officiel de l'Union européenne. Le plafonnement de la chaîne de valeur s'appliquera aux exercices commençant le 1er janvier 2027 ou après cette date.
La Commission européenne résume les objectifs et le processus de mise en œuvre dans son annonce sur les nouvelles normes de reporting adoptées le 3 juillet 2026.
Durant cette phase de transition, la VSME reste la principale référence opérationnelle pour les PME. Une fois que le règlement délégué sera entré en vigueur, la Norme Volontaire deviendra la référence réglementaire pour les entreprises protégées par le plafonnement de la chaîne de valeur.
Quelles entreprises peuvent utiliser la VSME ?
La recommandation de 2025 identifie les micro, petites et moyennes entreprises non cotées comme les principaux utilisateurs de la VSME.
Une entreprise est classée comme moyenne entreprise lorsqu'elle ne dépasse pas au moins deux des seuils suivants :
25 millions d'euros de total du bilan ;
50 millions d'euros de chiffre d'affaires net ;
une moyenne de 250 salariés au cours de l'exercice.
Des seuils inférieurs s'appliquent aux micro et petites entreprises.
La Norme Volontaire adoptée en 2026 étend le cadre aux entreprises hors du champ d'application de la CSRD qui ne dépassent pas une moyenne de 1 000 salariés. Le seuil de 1 000 salariés identifie également les entreprises protégées par le plafonnement de la chaîne de valeur.
L'absence d'obligation légale de publier un rapport de durabilité ne fait pas disparaître la nécessité de fournir des données ESG. Les demandes peuvent provenir de clients analysant leur chaîne de valeur, de banques évaluant les risques et les conditions de financement, ou de groupes d'entreprises consolidant les informations de leurs filiales.
La VSME peut également être adoptée par une entreprise qui souhaite mesurer sa consommation d'énergie, ses émissions, les données relatives à ses effectifs et d'autres indicateurs de manière cohérente dans le temps, même s'il n'est pas soumis à la CSRD.
Par rapport aux normes ESRS, qui s'appliquent aux entreprises soumises à des obligations de reporting, la VSME offre une structure plus proportionnée. Les normes GRI, quant à elles, suivent une approche internationale plus large axée sur les impacts de l'organisation.
Module de Base et Module Global : comment se structure la VSME
La norme VSME est divisée en deux niveaux : le Module de Base et le Module Global. Le Module Global ne peut être appliqué qu'en combinaison avec le Module de Base.
Le module sélectionné détermine la quantité d'informations à collecter et le niveau de détail à inclure dans le rapport. La décision doit prendre en compte la taille de l'entreprise, la disponibilité des données et les demandes réellement reçues de la part des clients, des banques et d'autres partenaires commerciaux.
La structure modulaire a également été conservée dans la Norme Volontaire de 2026. Cependant, les exigences individuelles en matière de données ont été modifiées pour refléter les ESRS révisées, la réduction des points de données et les simplifications introduites pour les petites entreprises.
La version 2025 de la norme VSME sur la plateforme de connaissances de l'EFRAG contient les publications et le guide d'application utilisés par les PME durant la phase de transition.
Le Module de Base
Le Module de Base comprend onze publications, identifiées de B1 à B11. Il représente le niveau essentiel du reporting VSME et peut également être utilisé par les micro-entreprises.
Les premières publications couvrent le périmètre de reporting, les caractéristiques de l'entreprise et les pratiques de durabilité déjà en place.
La section environnementale couvre la consommation d'énergie, les émissions de gaz à effet de serre, la pollution, la biodiversité, l'eau, l'utilisation des ressources, l'économie circulaire et les déchets.
Les informations sociales concernent la composition de la main-d'œuvre, la santé et la sécurité, la rémunération, la négociation collective et la formation. La section sur la gouvernance comprend les condamnations ou amendes liées à la corruption ou aux pots-de-vin.
Le Module de Base convient à une entreprise qui prépare son premier rapport de durabilité volontaire ou qui répond à un ensemble limité de demandes d'informations. Son application nécessite néanmoins que l'entreprise définisse le périmètre de reporting, documente les méthodes de calcul et conserve les preuves à l'appui des données déclarées.
Sous la Norme Volontaire, certaines publications environnementales plus complexes deviennent facultatives pour les entreprises de dix salariés ou moins. Cette simplification reflète les ressources limitées des micro-entreprises et réduit les informations qui peuvent leur être demandées à travers la chaîne de valeur.
Le Module Global
Le Module Global ajoute neuf publications, de C1 à C9, aux onze publications incluses dans le Module de Base.
Il couvre des sujets qui peuvent être demandés par les banques, les investisseurs et les grands clients. Il s'agit notamment du modèle d'affaires, des initiatives d'entreprise, des objectifs de réduction des émissions, des plans de transition et des risques liés au climat.
Il requiert également des informations plus détaillées sur les droits de l'homme, les effectifs et la gouvernance.
Le Module Global peut être approprié lorsque l'entreprise reçoit des demandes ESG détaillées, a déjà collecté les indicateurs inclus dans le Module de Base ou souhaite communiquer sur ses objectifs environnementaux, ses risques climatiques et ses plans de réduction des émissions.
Le choix doit être basé sur la façon dont les informations seront concrètement utilisées. Collecter des données qui ne seront pas utilisées augmente le temps et les coûts, tandis que s'appuyer uniquement sur le Module de Base peut s'avérer insuffisant lorsqu'un client ou une institution financière requiert des informations prospectives.
Un Module de Base bien documenté peut apporter plus de valeur qu'un Module Global basé sur des estimations peu contrôlées ou des informations obsolètes.
Comment préparer un rapport de durabilité aligné sur la VSME
La préparation d'un rapport de durabilité conforme à la VSME nécessite l'implication de plusieurs fonctions de l'entreprise. Les équipes de la finance, des ressources humaines, des achats, de la production, de la gestion des installations et de la QSE peuvent chacune détenir différentes parties des informations requises.
Le processus doit commencer par la définition du périmètre de reporting et se terminer par une revue formelle des indicateurs, des sources et des responsabilités.
Les entreprises qui entament cette démarche en 2026 doivent également envisager la transition vers la Norme Volontaire. La continuité entre les deux cadres de référence permet aux entreprises de conserver le travail déjà accompli, bien que chaque publication devra être vérifiée par rapport à la version finale applicable.
Définir le périmètre, la période de reporting et les responsabilités
La première étape consiste à établir quelles entreprises, sites et activités sont inclus dans le rapport VSME.
L'entreprise doit indiquer si le rapport est préparé sur une base individuelle ou consolidée. En présence de filiales, l'entreprise peut préparer un rapport couvrant à la fois la société mère et ses entités contrôlées.
La période de reporting doit être alignée sur la période de reporting financier. Cet alignement facilite la comparaison des indicateurs financiers, des données opérationnelles et des informations de durabilité.
À ce stade, l'entreprise doit désigner un pilote de projet et définir les fonctions impliquées, les délais de collecte interne, les propriétaires des données pour chaque domaine et le niveau d'approbation requis.
Une répartition claire des responsabilités réduit les retards et les demandes en double. Elle permet également d'identifier qui est responsable de l'analyse et de l'explication des variations par rapport à la période de reporting précédente.
Sélectionner le module et cartographier les données
Une fois le module sélectionné, l'entreprise peut associer chaque publication VSME à une source interne.
Les données énergétiques peuvent provenir de factures, de compteurs ou de systèmes de gestion des installations. Les informations relatives aux effectifs proviennent généralement des systèmes de ressources humaines et des registres de santé et sécurité. Les déchets, l'eau et les polluants peuvent nécessiter des données provenant des équipes de production, de maintenance ou de la QSE.
Pour chaque indicateur, l'entreprise doit enregistrer :
la définition utilisée ;
l'unité de mesure ;
la période de reporting ;
l'entreprise ou le site concerné ;
la source des données ;
la personne responsable ;
la méthode de calcul ;
le statut d'approbation.
Cette cartographie permet de distinguer les données déjà disponibles, celles qui nécessitent un calcul et celles que l'entreprise ne collecte pas encore.
Le résultat est une évaluation pratique du travail requis, des fonctions à impliquer et des lacunes d'information existantes.
Collecter les données et les preuves à l'appui
Chaque valeur déclarée doit pouvoir être reliée à une source. Les factures, registres, exports de systèmes, certificats et données du personnel permettent de vérifier les données et de mettre à jour les calculs les années suivantes.
La traçabilité est particulièrement importante lorsque le rapport de durabilité est utilisé pour une évaluation de crédit, un appel d'offres ou un processus de qualification des fournisseurs. Une valeur sans preuve à l'appui peut être difficile à valider, même si le calcul lui-même est correct.
À partir de la deuxième année de reporting, le rapport doit également inclure des données comparatives de l'année précédente, lorsque celles-ci sont disponibles. Pour que ces comparaisons soient significatives, les périmètres de reporting, les formules et les unités de mesure doivent rester cohérents.
Tout changement méthodologique doit être documenté. Il en va de même pour les acquisitions, cessions, nouvelles installations ou autres modifications affectant le périmètre de reporting.
Calculer et vérifier les indicateurs
Certaines informations peuvent être extraites directement des systèmes de l'entreprise. D'autres indicateurs nécessitent des calculs basés sur des critères méthodologiques partagés.
Pour calculer les émissions Scope 1 et Scope 2, les entreprises doivent partir des consommations de carburant et d'énergie et appliquer des facteurs d'émission appropriés pour la période concernée, la source d'énergie et la zone géographique. La distinction entre les émissions Scope 1, 2 et 3 aide les entreprises à définir les limites de reporting appropriées, tandis que le calcul d'un bilan carbone de l'entreprise nécessite des données d'activité documentées, des facteurs d'émission et des critères méthodologiques.
Pour chaque calcul, il est utile de conserver séparément les données d'activité d'origine, l'unité de mesure, le facteur d'émission, la source du facteur et le résultat calculé.
Les indicateurs sociaux nécessitent également des définitions précises. Le taux de rotation du personnel, les taux d'accidents et les heures de formation doivent être calculés de manière cohérente sur l'ensemble des sites et des entités juridiques.
Avant sa publication, le rapport doit passer par trois types de vérification.
La revue de complétude confirme que toutes les publications applicables ont été complétées. La revue de cohérence compare les périodes de reporting, les périmètres et les unités de mesure. La revue de fiabilité confirme que les sources et les approbations requises sont disponibles.
Les variations significatives par rapport à l'année précédente doivent être analysées séparément. Elles peuvent résulter de l'évolution de l'activité, de modifications du périmètre de reporting ou de méthodes de calcul révisées. Une explication permet aux lecteurs d'interpréter correctement l'indicateur.
Préparer et mettre à jour le rapport VSME
Le rapport de durabilité peut être publié sous forme de document autonome ou intégré dans un autre rapport d'entreprise. Lorsque les informations figurent déjà dans un document public, la norme permet à l'entreprise d'y faire référence de manière claire.
La structure du rapport devrait suivre la séquence des publications de la VSME. Des tableaux et des graphiques sont utiles pour les indicateurs quantitatifs, tandis que des notes méthodologiques concises peuvent expliquer le périmètre de reporting, les sources de données et les éventuelles exclusions.
Le premier cycle de reporting nécessite généralement le plus de travail, car l'entreprise doit identifier les sources de données, les critères et les responsabilités. Les années suivantes, le processus devient plus efficace dès lors que les données historiques, les règles de calcul et les documents justificatifs ont été conservés.
En prévision de l'entrée en vigueur de la Norme Volontaire, les entreprises doivent maintenir une structure de collecte de données flexible. Cela leur permettra de mettre à jour les exigences individuelles sans avoir à reconstruire l'ensemble du processus de reporting.
Quel logiciel utiliser pour un rapport aligné sur la VSME ?
Le logiciel de reporting ESG doit faciliter la collecte, la validation et la mise à jour des données. La génération du document final ne couvre qu'une partie limitée du processus de reporting.
La première fonctionnalité à évaluer est la capacité de la plateforme à prendre en charge à la fois le Module de Base et le Module Global. Le système doit indiquer quelles informations sont requises, permettre d'attribuer des tâches aux propriétaires de données et afficher l'état d'avancement.
Compte tenu des évolutions réglementaires introduites en 2026, le logiciel doit également permettre de mettre à jour les publications et les points de données sans perdre les informations historiques déjà collectées dans le cadre de la VSME.
Pour les entreprises comptant plusieurs entités ou sites opérationnels, il est important de conserver séparément les données de chaque unité tout en les consolidant dans un résultat global. Cela permet d'identifier les valeurs manquantes, les variations inhabituelles ou les incohérences dans les méthodes utilisées.
La traçabilité est une autre exigence fondamentale. Chaque indicateur doit être lié à sa source, à sa date de mise à jour, à sa méthode de calcul ainsi qu'aux personnes qui l'ont saisi et validé.
Pour les indicateurs environnementaux, le logiciel ESG doit gérer les conversions, les facteurs d'émission et les calculs tout en conservant une visibilité sur les données d'origine. Les données historiques permettent de comparer les années de reporting et de comprendre les raisons des variations.
Quand Excel peut-il suffire ?
Un tableur peut suffire pour une micro-entreprise dotée d'un seul responsable, d'un périmètre de reporting simple et d'un nombre restreint d'indicateurs.
La gestion devient plus complexe lorsque le nombre de contributeurs, d'entreprises, de sites, de documents et d'étapes de validation augmente.
Dans ces situations, l'altération de formules, les fichiers doublons et les sources stockées séparément peuvent réduire la fiabilité du rapport et augmenter le temps nécessaire à sa mise à jour.
Metrikflow pour le reporting VSME
Metrikflow est un logiciel de reporting ESG qui permet aux entreprises de gérer les informations requises par la VSME au sein d'un environnement unique.
Des tâches peuvent être attribuées aux fonctions concernées au sein de l'entreprise, avec des responsabilités et des délais définis. La plateforme permet de consolider les données provenant de plusieurs sites ou entités, de joindre des justificatifs et de suivre l'état d'avancement du rapport.
Les fonctionnalités de calcul facilitent la gestion des indicateurs environnementaux, tandis que les données historiques préservent les données, les sources et les résultats des périodes de reporting précédentes.
Les informations collectées peuvent être réutilisées pour répondre aux clients, banques et autres partenaires commerciaux, limitant ainsi la nécessité de lancer un processus de collecte de données distinct pour chaque demande.
Le choix du logiciel VSME doit donc s'appuyer sur le processus de reporting de l'entreprise : le nombre de personnes impliquées, la complexité du périmètre de reporting, la fréquence des demandes et le besoin de mettre à jour le rapport dans le temps. Une plateforme structurée rend ces étapes plus contrôlées, mesurables et reproductibles, tout en facilitant la transition de la VSME vers la nouvelle Norme Volontaire.
CONTRIBUTOR
Sharon Ridolfo
spécialiste ESG
Forte d'une expérience dans la recherche environnementale internationale, Sharon a développé des compétences avancées en analyse de données et en suivi des émissions, avec un accent particulier sur l'étude des polluants atmosphériques et des impacts environnementaux. Après avoir coordonné des activités de recherche dans le cadre de projets européens Horizon 2020 et élaboré des plans de surveillance ainsi que des évaluations des risques environnementaux, elle s'occupe aujourd'hui du reporting ESG et du reporting de durabilité, aidant les entreprises à structurer des données solides, mesurables et conformes aux principaux référentiels. Souriante et dynamique, elle est passionnée par le monde animal et la protection de l'environnement, des valeurs qui renforcent son engagement professionnel. Sujets abordés : reporting ESG, reporting de durabilité, indicateurs clés de performance (KPI) environnementaux, suivi des émissions, changement climatique, analyse des données environnementales.
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